FOROMA - Permis de construire et DP

Active
752781278 Autre société civile Créée le 01/07/2012

Infos clés

Présentation détaillée de FOROMA

FOROMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulon.

Profil et organisation

FOROMA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 83000 à TOULON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FOROMA
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2012

Siège social

Permis de construire et DP de FOROMA

Activité d’urbanisme de FOROMA

FOROMA compte 2 autorisations recensées sur la période 22/09/2014 - 05/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FOROMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/09/2014 - 05/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FOROMA

2 autorisations sur la période 22/09/2014 - 05/01/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Toulon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FOROMA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Honore, Toulon (83000) DP Logement CH582 170 m² 165 m² 2015/01/05
4 Rue Favier, Toulon (83000) DP Logement CH155 270 m² 116 m² 2014/09/22

Répartition géographique des autorisations de FOROMA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FOROMA

Sources des informations sur FOROMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FOROMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FOROMA ?
FOROMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FOROMA ?
Le profil de FOROMA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FOROMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FOROMA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FOROMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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