FORMAPRIV - Permis de construire et DP

Active
801310129 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 21/03/2014

Infos clés

Secteur

Éducation

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de FORMAPRIV

FORMAPRIV est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Besançon.

Profil et organisation

FORMAPRIV est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75006 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FORMAPRIV
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 85.42Z - Enseignement supérieur
SIRET du siège
Date de création
21/03/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FORMAPRIV

Activité d’urbanisme de FORMAPRIV

FORMAPRIV compte 4 autorisations recensées sur la période 26/08/2016 - 05/09/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FORMAPRIV, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

26/08/2016 - 05/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de FORMAPRIV

4 autorisations sur la période 26/08/2016 - 05/09/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Besançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FORMAPRIV dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
28A Rue Professeur Paul Miller, Besançon (25000) DP Locaux LY143 5 408 m² 109 m² 2025/09/05
28 A Rue Du Professeur Paul Mil, Besançon (25000) DP Locaux LY143 5 408 m² 290 m² 2021/04/09
34 Rue Des Planchettes, Dijon (21000) DP Locaux BW583 5 327 m² 380 m² 2021/03/25
1 Chaussee De La Madeleine, Nantes (44200) DP Locaux TX247 794 m² 529 m² 2016/08/26

Répartition géographique des autorisations de FORMAPRIV

Demandeurs comparables à FORMAPRIV

Sources des informations sur FORMAPRIV

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FORMAPRIV

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FORMAPRIV ?
FORMAPRIV est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FORMAPRIV ?
Le profil de FORMAPRIV recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FORMAPRIV apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FORMAPRIV concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FORMAPRIV signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides