FORM @ - Permis de construire et DP

Active
438037491 Société d'exercice libéral à responsabilité limitée PME Créée le 01/04/2001

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FORM @

FORM @ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Armbouts-Cappel.

Profil et organisation

FORM @ est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 59270 à BAILLEUL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FORM @
SIREN
Forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 71.11Z - Activités d'architecture
SIRET du siège
Date de création
01/04/2001
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FORM @

Activité d’urbanisme de FORM @

FORM @ compte 2 autorisations recensées sur la période 11/12/2024 - 14/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FORM @, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/12/2024 - 14/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FORM @

2 autorisations sur la période 11/12/2024 - 14/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Armbouts-Cappel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FORM @ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Quai De La Colme, Armbouts-Cappel (59380) PC Mixte AM96, AM97 10 034 m² 1 646 m² 2025/02/14
Quai De La Colme, Armbouts-Cappel (59380) PC Logement AM97, AM102 10 260 m² 1 559 m² 2024/12/11

Répartition géographique des autorisations de FORM @

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FORM @

Sources des informations sur FORM @

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FORM @

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FORM @ ?
FORM @ est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FORM @ ?
Le profil de FORM @ recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FORM @ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FORM @ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FORM @ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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