2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 28.30Z - Fabrication de machines agricoles et forestières
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
FORGES DE NIAUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Surba.
FORGES DE NIAUX est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 09100 à Pamiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FORGES DE NIAUX compte 4 autorisations recensées sur la période 30/07/2013 - 31/07/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FORGES DE NIAUX, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/05/2014 - 31/07/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Surba. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FORGES DE NIAUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Gabrielat, Pamiers (09100) | PC Locaux | YB10, YB11 | 30 000 m² | 7 161 m² | 2020/07/31 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zae De Prat Long, Surba (09400) | PC Locaux | A730, A731 | 31 580 m² | 9 464 m² | 2015/08/21 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za De Prat Long, Surba (09400) | PC Locaux | A1268, A1263 | 31 805 m² | 9 464 m² | 2014/05/19 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 30/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Niaux. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Niaux (09400) | PD | A329, A328 | — | 2013/07/30 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
