basedespermis.fr

FORCES MOTRICES DU GELON - Permis de construire et DP

Active
765200522 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/1965

Infos clés

Secteur

Énergie

Activité - Code NAF

NAF 35.11Z - Production d'électricité

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

14

Présentation détaillée de FORCES MOTRICES DU GELON

FORCES MOTRICES DU GELON est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 14 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Francheleins.

Profil et organisation

FORCES MOTRICES DU GELON est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01540 à Vonnas.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FORCES MOTRICES DU GELON
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
Section NAF
D - Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Division NAF
35 - Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
SIRET du siège
Sigle
FMG
Date de création
01/01/1965
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FORCES MOTRICES DU GELON

Activité d’urbanisme de FORCES MOTRICES DU GELON

FORCES MOTRICES DU GELON compte 14 autorisations recensées sur la période 27/04/2023 - 16/01/2026, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FORCES MOTRICES DU GELON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

14

Période couverte

27/04/2023 - 16/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

10 communes

Permis de construire et DP de FORCES MOTRICES DU GELON

14 autorisations sur la période 27/04/2023 - 16/01/2026, réparties dans 10 communes, principalement à Francheleins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FORCES MOTRICES DU GELON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

7 autorisations

Années

Autorisations en 2023

7 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Betargues, Saint-Nazaire-des-Gardies (30610) DP Locaux A84, A83 — 19 m² 2023/12/27
Chemin De Tournavaz, Artemare (01510) DP Locaux 0C430 6 660 m² 19 m² 2023/12/06
144 Chem Sous Bois, Péronnas (01960) PC Locaux C358, C352 25 640 m² 57 m² 2023/11/28
Grand Rivollet, Francheleins (01090) DP Locaux 0A164, 0A163 17 850 m² 19 m² 2023/09/12
Le-Bourg, Champoly (42430) DP Locaux OB2009, OB1995 11 618 m² 19 m² 2023/08/26
Betargues, Saint-Nazaire-des-Gardies (30610) DP Locaux A78, A83 17 610 m² 19 m² 2023/08/17
Grand Rivollet, Francheleins (01090) DP Locaux A110, A111 11 870 m² 19 m² 2023/04/27

1 à 7 sur 7 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FORCES MOTRICES DU GELON

10 communes - 4 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Francheleins

2 autorisations

Neuville-sur-Ain

2 autorisations

Péronnas

2 autorisations

Saint-Nazaire-des-Gardies

2 autorisations

Artemare

1 autorisation

Burcin

1 autorisation

Champoly

1 autorisation

Dortan

1 autorisation

Saint-Cyr-sur-Menthon

1 autorisation

Demandeurs comparables à FORCES MOTRICES DU GELON

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

HYDROPIC
SIREN 393570627
Même secteur et même département
1 autorisation 1 PC
PRODUCTION ET APPLICATION D'ENERGIES
SIREN 411202955
Même secteur et même département
1 autorisation 1 PD
MANTIS
SIREN 452180490
Même secteur et même département
1 autorisation 1 PC
METHANEA
SIREN 520045139
Même secteur et même département
1 autorisation 1 PC
TARENTAISE HYDRO ENERGIE (THE)
SIREN 530767466
Même secteur et même département
1 autorisation 1 PC
ST NIZIER
SIREN 794540377
Même secteur et même département
1 autorisation 1 PC

Sources des informations sur FORCES MOTRICES DU GELON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FORCES MOTRICES DU GELON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FORCES MOTRICES DU GELON ?
FORCES MOTRICES DU GELON est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FORCES MOTRICES DU GELON ?
Le profil de FORCES MOTRICES DU GELON recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FORCES MOTRICES DU GELON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FORCES MOTRICES DU GELON concernent 10 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FORCES MOTRICES DU GELON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides