2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
FONDS DE DOTATION SAINT-SATURNIN BELLE PROVENCE ENSEMBLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Saturnin-lès-Apt.
FONDS DE DOTATION SAINT-SATURNIN BELLE PROVENCE ENSEMBLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92200 à Neuilly-sur-Seine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONDS DE DOTATION SAINT-SATURNIN BELLE PROVENCE ENSEMBLE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/07/2024 - 05/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDS DE DOTATION SAINT-SATURNIN BELLE PROVENCE ENSEMBLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Saturnin-lès-Apt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDS DE DOTATION SAINT-SATURNIN BELLE PROVENCE ENSEMBLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| D227 Plaine De Sylla, Saint-Saturnin-lès-Apt (84490) | PC Logement | BD732 | 1 513 m² | 213 m² | 2024/07/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
