FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF) - Permis de construire et DP

Active
888532777 Association déclarée Créée le 23/07/2020

Infos clés

Présentation détaillée de FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF)

FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF) est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.

Profil et organisation

FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF) est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13003 à MARSEILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF)
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
23/07/2020

Siège social

Permis de construire et DP de FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF)

Activité d’urbanisme de FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF)

FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF) compte 1 autorisation recensée sur la période 13/07/2021 - 13/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/07/2021 - 13/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF)

1 autorisation sur la période 13/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Marseille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF) dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF)

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF)

Sources des informations sur FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF)

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF)

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF) ?
FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF) est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF) ?
Le profil de FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF) recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF) concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONDS DE DOTATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES (FONDS DE DOTATION HPF) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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