Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue De La Barre, Cluny (71250) | PD | AO127 | — | 2013/03/29 |
FONDS DE DOTATION CLUNY - Permis de démolir
Active
749852869
Association déclarée
Créée le 10/06/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de FONDS DE DOTATION CLUNY
FONDS DE DOTATION CLUNY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cluny.
Profil et organisation
FONDS DE DOTATION CLUNY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71250 à Cluny.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONDS DE DOTATION CLUNY
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/06/2011
Siège social
Permis de démolir de FONDS DE DOTATION CLUNY
Activité d’urbanisme de FONDS DE DOTATION CLUNY
FONDS DE DOTATION CLUNY compte 1 autorisation recensée sur la période 29/03/2013 - 29/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDS DE DOTATION CLUNY, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/03/2013 - 29/03/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de FONDS DE DOTATION CLUNY
1 autorisation sur la période 29/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Cluny.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de FONDS DE DOTATION CLUNY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FONDS DE DOTATION CLUNY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LES PEP 71
SIREN 309305472
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE
SIREN 778613018
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE
SIREN 529514028
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE
SIREN 778549683
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU MACONNAIS
SIREN 778600643
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE
SIREN 385400452
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PA
Sources des informations sur FONDS DE DOTATION CLUNY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FONDS DE DOTATION CLUNY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONDS DE DOTATION CLUNY ?
FONDS DE DOTATION CLUNY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONDS DE DOTATION CLUNY ?
Le profil de FONDS DE DOTATION CLUNY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONDS DE DOTATION CLUNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONDS DE DOTATION CLUNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONDS DE DOTATION CLUNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable