2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
FONDS DE DOTATION -APSAH est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Limoges.
FONDS DE DOTATION -APSAH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 87700 à Aixe-sur-Vienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONDS DE DOTATION -APSAH compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2026 - 30/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDS DE DOTATION -APSAH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/04/2026 - 30/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Limoges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDS DE DOTATION -APSAH dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Allée De La Cornue, Limoges (87100) | PC Mixte | NM84, NM72 | 1 648 m² | 282 m² | 2026/06/30 |
| 2 Allee De La Cornue, Limoges (87100) | PC Mixte | NM64, NM2 | 1 648 m² | 281 m² | 2026/04/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
