FONDS DE DOTATION -APSAH - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Associations et fondations
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Haute-Vienne (87)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de FONDS DE DOTATION -APSAH
FONDS DE DOTATION -APSAH est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Limoges.
Profil et organisation
FONDS DE DOTATION -APSAH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 87700 AIXE-SUR-VIENNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONDS DE DOTATION -APSAH
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Sigle
- FDAPSAH
- Date de création
- 19/07/2019
Siège social
Permis de construire et DP de FONDS DE DOTATION -APSAH
Activité d’urbanisme de FONDS DE DOTATION -APSAH
FONDS DE DOTATION -APSAH compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2026 - 30/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDS DE DOTATION -APSAH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FONDS DE DOTATION -APSAH
2 autorisations sur la période 29/04/2026 - 30/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Limoges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDS DE DOTATION -APSAH dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Allée De La Cornue, Limoges (87100) | PC Mixte | NM84, NM72 | 1 648 m² | 282 m² | 2026/06/30 |
| 2 Allee De La Cornue, Limoges (87100) | PC Mixte | NM64, NM2 | 1 648 m² | 281 m² | 2026/04/29 |
Répartition géographique des autorisations de FONDS DE DOTATION -APSAH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FONDS DE DOTATION -APSAH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FONDS DE DOTATION -APSAH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.