Autorisations en 2019
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 61 Rue De Varenne, Paris (75000) | PD | BD29 | 1 667 m² | 2019/05/15 |
FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD - Permis de démolir
Active
839195070
Association déclarée
Créée le 04/12/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD
FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paris.
Profil et organisation
FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75007 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 91.02Z - Gestion des musées
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/12/2013
Siège social
Permis de démolir de FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD
Activité d’urbanisme de FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD
FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD compte 1 autorisation recensée sur la période 15/05/2019 - 15/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/05/2019 - 15/05/2019
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD
1 autorisation sur la période 15/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Paris.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL
SIREN 775688799
Même département de siège
147 autorisations
135 PC
1 PA
11 PD
CROIX ROUGE FRANCAISE
SIREN 775672272
Même département de siège
102 autorisations
92 PC
1 PA
9 PD
FONDATION BRIGITTE BARDOT
SIREN 350394136
Même département de siège
71 autorisations
71 PC
FONDATION DE L ARMEE DU SALUT
SIREN 431968601
Même département de siège
45 autorisations
42 PC
3 PD
APF FRANCE HANDICAP
SIREN 775688732
Même département de siège
43 autorisations
39 PC
1 PA
3 PD
FEDERATION APAJH
SIREN 784579682
Même département de siège
43 autorisations
40 PC
3 PD
Sources des informations sur FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD ?
FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD ?
Le profil de FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONDS DE DOTATION ANDRE ET BERTHE NOUFFLARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable