FONDATION SCHADET VERCOUSTRE - Permis de construire et DP

Active
783529902 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FONDATION SCHADET VERCOUSTRE

FONDATION SCHADET VERCOUSTRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourbourg.

Profil et organisation

FONDATION SCHADET VERCOUSTRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 59630 BOURBOURG.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONDATION SCHADET VERCOUSTRE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FONDATION SCHADET VERCOUSTRE

Activité d’urbanisme de FONDATION SCHADET VERCOUSTRE

FONDATION SCHADET VERCOUSTRE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/02/2016 - 06/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION SCHADET VERCOUSTRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/02/2016 - 06/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FONDATION SCHADET VERCOUSTRE

2 autorisations sur la période 03/02/2016 - 06/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bourbourg.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION SCHADET VERCOUSTRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Schadet Vercoustre, Bourbourg (59630) PC Locaux C272, C279 8 087 m² 2 712 m² 2021/12/06
11 Rue Schadet Vercoustre, Bourbourg (59630) PC Locaux C1097, C279 5 752 m² 72 m² 2016/02/03

Répartition géographique des autorisations de FONDATION SCHADET VERCOUSTRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FONDATION SCHADET VERCOUSTRE

Sources des informations sur FONDATION SCHADET VERCOUSTRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONDATION SCHADET VERCOUSTRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONDATION SCHADET VERCOUSTRE ?
FONDATION SCHADET VERCOUSTRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONDATION SCHADET VERCOUSTRE ?
Le profil de FONDATION SCHADET VERCOUSTRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONDATION SCHADET VERCOUSTRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONDATION SCHADET VERCOUSTRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONDATION SCHADET VERCOUSTRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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