FONDATION SAINTE MARIE - Permis de construire et DP

Active
783583404 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FONDATION SAINTE MARIE

FONDATION SAINTE MARIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Douai.

Profil et organisation

FONDATION SAINTE MARIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 59500 DOUAI.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONDATION SAINTE MARIE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FONDATION SAINTE MARIE

Activité d’urbanisme de FONDATION SAINTE MARIE

FONDATION SAINTE MARIE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/12/2024 - 25/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION SAINTE MARIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/12/2024 - 25/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de FONDATION SAINTE MARIE

2 autorisations sur la période 02/12/2024 - 25/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Douai.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION SAINTE MARIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
50 Rue Victor Hugo, Douai (59500) DP Locaux BW241 3 263 m² 30 m² 2025/06/25
15 Rue Eichholtz, Lembach (67510) PC Locaux 18522 6 897 m² 46 m² 2024/12/02

Répartition géographique des autorisations de FONDATION SAINTE MARIE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FONDATION SAINTE MARIE

Sources des informations sur FONDATION SAINTE MARIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONDATION SAINTE MARIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONDATION SAINTE MARIE ?
FONDATION SAINTE MARIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONDATION SAINTE MARIE ?
Le profil de FONDATION SAINTE MARIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONDATION SAINTE MARIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONDATION SAINTE MARIE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONDATION SAINTE MARIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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