FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
488607581 Association déclarée Créée le 01/01/2006

Infos clés

Siège

Oise (60)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY

FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chantilly.

Profil et organisation

FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 60500 à CHANTILLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 91.03Z - Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
SIRET du siège
Date de création
01/01/2006

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY

Activité d’urbanisme de FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY

FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY compte 3 autorisations recensées sur la période 07/04/2014 - 13/05/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/04/2014 - 13/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY

2 autorisations sur la période 03/12/2014 - 13/05/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Chantilly. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Chantilly (60500) DP Locaux 7 m² 2015/05/13
10 Chem Des Poissonniers La Gare De St Firmin, Vineuil-Saint-Firmin (60500) PC Locaux AH10 4 480 m² 303 m² 2014/12/03

Permis d'aménager de FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY

1 autorisation sur la période 07/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Chantilly. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Parc De Sylvie - Site Dit, Chantilly (60500) PA B67, B68 45 600 m² 2014/04/07

Répartition géographique des autorisations de FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY

Sources des informations sur FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY ?
FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY ?
Le profil de FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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