FONDATION LA TEPPE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Name: Autorisations d'urbanisme de FONDATION LA TEPPE
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Active

779456367 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 86.10Z - Activités hospitalières

Siège

Drôme (26)

Total autorisations

Permis de construire et DP

Permis de démolir

Présentation détaillée de FONDATION LA TEPPE

FONDATION LA TEPPE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 10 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Tain-l'Hermitage.

Profil et organisation

FONDATION LA TEPPE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26600 à Tain-l'Hermitage.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: FONDATION LA TEPPE
SIREN
Forme juridique: Association déclarée
Activité principale: NAF 86.10Z - Activités hospitalières

SIRET du siège
Date de création: 01/01/1900
Catégorie d’entreprise: ETI
Effectif (2024): 500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FONDATION LA TEPPE

Activité d’urbanisme de FONDATION LA TEPPE

FONDATION LA TEPPE compte 11 autorisations recensées sur la période 06/08/2014 - 29/10/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION LA TEPPE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

06/08/2014 - 29/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de FONDATION LA TEPPE

10 autorisations sur la période 06/08/2014 - 29/10/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Tain-l'Hermitage. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION LA TEPPE dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2016

3 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
25 Avenu De La Bouterne, Tain-l'Hermitage (26600)	PC Locaux	0C492, 0C490	2 489 m²	86 m²	2016/10/11
25 Avenu De La Bouterne La Teppe, Tain-l'Hermitage (26600)	DP Locaux	0C162	—	16 m²	2016/03/08
25 Avenu De La Bouterne La Teppe, Tain-l'Hermitage (26600)	PC Locaux	0C168	28 598 m²	160 m²	2016/02/24

1 à 3 sur 3 autorisations

Permis de démolir de FONDATION LA TEPPE

1 autorisation sur la période 06/04/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Tain-l'Hermitage. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de démolir en 2018
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Date
25 Avenu De La Bouterne, Tain-l'Hermitage (26600)	PD	0C168	28 598 m²	2018/04/06

Répartition géographique des autorisations de FONDATION LA TEPPE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Tain-l'Hermitage

8 autorisations

Mercurol-Veaunes

2 autorisations

La Roche-de-Glun

1 autorisation

Département représenté

Drôme (26)

11 autorisations

Région représentée

Auvergne-Rhône-Alpes

11 autorisations

Demandeurs comparables à FONDATION LA TEPPE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SOLIHA DROME, SOLIDAIRES POUR L'HABITAT

SIREN 779472034

Même département de siège

21 autorisations 21 PC

ADAPEI DE LA DROME

SIREN 775573454

Même département de siège

10 autorisations 10 PC

ASSOCIATION DIOCESAINE

SIREN 779470269

Même département de siège

9 autorisations 9 PC

DIACONAT PROTESTANT DROME-ARDECHE

SIREN 779469691

Même département de siège

8 autorisations 8 PC

OGEC LYCEES ET INSTITUT MONTPLAISIR

SIREN 779470624

Même département de siège

8 autorisations 8 PC

RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN

SIREN 779421924

Même département de siège

6 autorisations 5 PC 1 PA

Sources des informations sur FONDATION LA TEPPE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONDATION LA TEPPE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONDATION LA TEPPE ?

FONDATION LA TEPPE est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à FONDATION LA TEPPE ?

Le profil de FONDATION LA TEPPE recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes FONDATION LA TEPPE apparaît-il ?

Les autorisations reliées à FONDATION LA TEPPE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à FONDATION LA TEPPE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

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