2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
6
FONCIMMO est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Bussières.
FONCIMMO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 42670 à Belmont-de-la-Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONCIMMO compte 6 autorisations recensées sur la période 21/08/2014 - 16/07/2024, dans 6 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIMMO, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 21/08/2014 - 16/07/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Bussières.
3 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Resses, Bussières (71960) | PA | A1996, A646 | — | 2014/10/20 |
| Aux Belouses, Mâcon (71000) | PA | DP174 | 5 532 m² | 2014/10/06 |
| Pre De Chambre, Prissé (71960) | PA | ZB436, ZB434 | — | 2014/08/21 |
1 à 3 sur 3 autorisations
6 communes - 2 départements - 2 régions
Bussières
1 autorisation
Charnay-lès-Mâcon
1 autorisation
Chénas
1 autorisation
Leynes
1 autorisation
Mâcon
1 autorisation
Prissé
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
