Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Plumergat (56400) | PA | ZL238 | — | 2013/07/12 |
FONCIERE SAINT MARCEL - Permis d'aménager
Active
501603815
Société civile immobilière de construction-vente
PME
Créée le 20/11/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de FONCIERE SAINT MARCEL
FONCIERE SAINT MARCEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plumergat.
Profil et organisation
FONCIERE SAINT MARCEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 06600 à Antibes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONCIERE SAINT MARCEL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/11/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de FONCIERE SAINT MARCEL
Activité d’urbanisme de FONCIERE SAINT MARCEL
FONCIERE SAINT MARCEL compte 1 autorisation recensée sur la période 12/07/2013 - 12/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE SAINT MARCEL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/07/2013 - 12/07/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de FONCIERE SAINT MARCEL
1 autorisation sur la période 12/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Plumergat.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de FONCIERE SAINT MARCEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FONCIERE SAINT MARCEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COGEDIM MEDITERRANEE
SIREN 312347784
Même département de siège
55 autorisations
44 PC
11 PD
SAGEC MEDITERRANEE
SIREN 340747146
Même département de siège
44 autorisations
35 PC
9 PD
SUD FONCIER
SIREN 408309136
Même département de siège
36 autorisations
10 PC
25 PA
1 PD
PROMOCA
SIREN 477929996
Même département de siège
25 autorisations
21 PC
2 PA
2 PD
FAYAT PROMOTION
SIREN 524531647
Même département de siège
22 autorisations
21 PC
1 PD
LOREMAG
SIREN 428702948
Même département de siège
19 autorisations
17 PC
2 PD
Sources des informations sur FONCIERE SAINT MARCEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FONCIERE SAINT MARCEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIERE SAINT MARCEL ?
FONCIERE SAINT MARCEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIERE SAINT MARCEL ?
Le profil de FONCIERE SAINT MARCEL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIERE SAINT MARCEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIERE SAINT MARCEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIERE SAINT MARCEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable