2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
FONCIERE ROY RENE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Bouchemaine.
FONCIERE ROY RENE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 06250 à Mougins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONCIERE ROY RENE compte 6 autorisations recensées sur la période 10/10/2013 - 15/01/2021, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE ROY RENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 10/10/2013 - 15/01/2021, réparties dans 6 communes, principalement à Bouchemaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIERE ROY RENE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue De Bel Air, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin (45750) | PC Logement | AI428, AI430 | 18 494 m² | 2 026 m² | 2017/07/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 communes - 5 départements - 5 régions
Bouchemaine
1 autorisation
Grasse
1 autorisation
Ibos
1 autorisation
Luc-sur-Mer
1 autorisation
Mouans-Sartoux
1 autorisation
Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
