Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Cours Victor Hugo, Saint-Étienne (42100) | PD | PT79 | 789 m² | 2024/05/23 |
FONCIERE DU VAL - Permis de démolir
Active
451086599
Autre société civile
PME
Créée le 27/11/2003
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de FONCIERE DU VAL
FONCIERE DU VAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne.
Profil et organisation
FONCIERE DU VAL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 67205 à Oberhausbergen.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONCIERE DU VAL
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 66.30Z - Gestion de fonds
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/11/2003
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de FONCIERE DU VAL
Activité d’urbanisme de FONCIERE DU VAL
FONCIERE DU VAL compte 1 autorisation recensée sur la période 23/05/2024 - 23/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE DU VAL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/05/2024 - 23/05/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de FONCIERE DU VAL
1 autorisation sur la période 23/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de FONCIERE DU VAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FONCIERE DU VAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BANQUE CIC EST
SIREN 754800712
Même département de siège
42 autorisations
41 PC
1 PD
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE
SIREN 775618622
Même département de siège
18 autorisations
18 PC
CREDIT AGRICOLE ALSACE VOSGES
SIREN 437642531
Même département de siège
16 autorisations
14 PC
1 PA
1 PD
LOHR IMMOBILIER
SIREN 343231932
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
POMPAC DEVELOPPEMENT
SIREN 568503742
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
FINALOC
SIREN 588500876
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur FONCIERE DU VAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FONCIERE DU VAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIERE DU VAL ?
FONCIERE DU VAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIERE DU VAL ?
Le profil de FONCIERE DU VAL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIERE DU VAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIERE DU VAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIERE DU VAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable