FONCIERE DU LITTORAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vias.
Profil et organisation
FONCIERE DU LITTORAL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 34500 à Béziers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
FONCIERE DU LITTORAL
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
24/10/2002
Catégorie d’entreprise
PME
Siège social
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Permis d'aménager de FONCIERE DU LITTORAL
Activité d’urbanisme de FONCIERE DU LITTORAL
FONCIERE DU LITTORAL compte 1
autorisation recensée
sur la période 06/12/2018 - 06/12/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE DU LITTORAL, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/12/2018 - 06/12/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de FONCIERE DU LITTORAL
1 autorisation sur la période 06/12/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Vias.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FONCIERE DU LITTORAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIERE DU LITTORAL ?
FONCIERE DU LITTORAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIERE DU LITTORAL ?
Le profil de FONCIERE DU LITTORAL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIERE DU LITTORAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIERE DU LITTORAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIERE DU LITTORAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.