FONCIERE DOMY - Permis de construire et DP

Active
332928944 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 15/05/1985

Présentation détaillée de FONCIERE DOMY

FONCIERE DOMY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Roche-sur-Yon.

Profil et organisation

FONCIERE DOMY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 85100 aux Sables-d'Olonne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONCIERE DOMY
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/05/1985
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de FONCIERE DOMY

Activité d’urbanisme de FONCIERE DOMY

FONCIERE DOMY compte 2 autorisations recensées sur la période 29/10/2021 - 14/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE DOMY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/10/2021 - 14/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de FONCIERE DOMY

2 autorisations sur la période 29/10/2021 - 14/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à La Roche-sur-Yon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIERE DOMY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Place Du Mal Foch, Les Sables-d'Olonne (85180) PC Locaux AW274 128 m² 12 m² 2023/03/14
2 Rue De Lorraine, La Roche-sur-Yon (85000) PC Locaux AZ468, AZ583 707 m² 12 m² 2021/10/29

Répartition géographique des autorisations de FONCIERE DOMY

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FONCIERE DOMY

Sources des informations sur FONCIERE DOMY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONCIERE DOMY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIERE DOMY ?
FONCIERE DOMY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIERE DOMY ?
Le profil de FONCIERE DOMY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIERE DOMY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIERE DOMY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIERE DOMY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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