2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
FONCIERE D'AMENAGEMENT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbonnot-Saint-Martin.
FONCIERE D'AMENAGEMENT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 92130 à Issy-les-Moulineaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONCIERE D'AMENAGEMENT compte 4 autorisations recensées sur la période 21/11/2014 - 24/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE D'AMENAGEMENT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/11/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Montbonnot-Saint-Martin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIERE D'AMENAGEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Montbonnot-Saint-Martin (38330) | PC Logement | — | — | 1 770 m² | 2014/11/25 |
| Route Des Semaises, Montbonnot-Saint-Martin (38330) | PC Logement | AH255 | 1 856 m² | 1 027 m² | 2014/11/25 |
2 autorisations sur la période 21/11/2014 - 24/03/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Montbonnot-Saint-Martin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des Semaises Lotissement Le Bas Jayet 2, Montbonnot-Saint-Martin (38330) | PA | AH201 | 34 431 m² | 2015/03/24 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des Semaises Le Bas Jayet, Montbonnot-Saint-Martin (38330) | PA | AH201 | 22 014 m² | 2014/11/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
