FL-PROM - Permis d'aménager

Cessée
882916083 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 10/04/2020

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de FL-PROM

FL-PROM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontanil-Cornillon.

Profil et organisation

FL-PROM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38000 à Grenoble.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
FL-PROM
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/04/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de FL-PROM

Activité d’urbanisme de FL-PROM

FL-PROM compte 1 autorisation recensée sur la période 10/03/2021 - 10/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour FL-PROM, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/03/2021 - 10/03/2021

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de FL-PROM

1 autorisation sur la période 10/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Fontanil-Cornillon.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis d'aménager en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
5 Rue Du Mas, Fontanil-Cornillon (38120) PA AD147, AD502 1 577 m² 2021/03/10

Répartition géographique des autorisations de FL-PROM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FL-PROM

Sources des informations sur FL-PROM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FL-PROM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FL-PROM ?
FL-PROM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FL-PROM ?
Le profil de FL-PROM recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FL-PROM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FL-PROM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FL-PROM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides