FILIERE PAYSANS NOUGATIERS - Permis de construire et DP

Active
841817653 Société civile d'exploitation agricole Créée le 16/07/2018

Présentation détaillée de FILIERE PAYSANS NOUGATIERS

FILIERE PAYSANS NOUGATIERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pernes-les-Fontaines.

Profil et organisation

FILIERE PAYSANS NOUGATIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 84210 à Saint-Didier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FILIERE PAYSANS NOUGATIERS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.25Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
SIRET du siège
Date de création
16/07/2018

Siège social

Permis de construire et DP de FILIERE PAYSANS NOUGATIERS

Activité d’urbanisme de FILIERE PAYSANS NOUGATIERS

FILIERE PAYSANS NOUGATIERS compte 1 autorisation recensée sur la période 17/03/2026 - 17/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FILIERE PAYSANS NOUGATIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/03/2026 - 17/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FILIERE PAYSANS NOUGATIERS

1 autorisation sur la période 17/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Pernes-les-Fontaines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FILIERE PAYSANS NOUGATIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FILIERE PAYSANS NOUGATIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FILIERE PAYSANS NOUGATIERS

Sources des informations sur FILIERE PAYSANS NOUGATIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FILIERE PAYSANS NOUGATIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FILIERE PAYSANS NOUGATIERS ?
FILIERE PAYSANS NOUGATIERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FILIERE PAYSANS NOUGATIERS ?
Le profil de FILIERE PAYSANS NOUGATIERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FILIERE PAYSANS NOUGATIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FILIERE PAYSANS NOUGATIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FILIERE PAYSANS NOUGATIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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