FFACS AL1 - Permis de construire et DP

Active
948131602 Société civile immobilière Créée le 16/12/2022

Présentation détaillée de FFACS AL1

FFACS AL1 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valforêt.

Profil et organisation

FFACS AL1 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21220 à Fixin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FFACS AL1
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/12/2022

Siège social

Permis de construire et DP de FFACS AL1

Activité d’urbanisme de FFACS AL1

FFACS AL1 compte 1 autorisation recensée sur la période 14/04/2023 - 14/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FFACS AL1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/04/2023 - 14/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FFACS AL1

1 autorisation sur la période 14/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Valforêt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FFACS AL1 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FFACS AL1

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FFACS AL1

Sources des informations sur FFACS AL1

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FFACS AL1

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FFACS AL1 ?
FFACS AL1 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FFACS AL1 ?
Le profil de FFACS AL1 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FFACS AL1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FFACS AL1 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FFACS AL1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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