2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
FERME HORTICOLE THEART est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Nom-la-Bretèche.
FERME HORTICOLE THEART est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 78860 à Saint-Nom-la-Bretèche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FERME HORTICOLE THEART compte 3 autorisations recensées sur la période 22/04/2021 - 22/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME HORTICOLE THEART, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/04/2021 - 22/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Nom-la-Bretèche. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME HORTICOLE THEART dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des 40 Arpents, Saint-Nom-la-Bretèche (78860) | PC Locaux | ZB84 | 55 475 m² | 312 m² | 2021/04/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 28/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Nom-la-Bretèche. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des 40 Arpents, Saint-Nom-la-Bretèche (78860) | PD | ZB86 | 50 757 m² | 2022/03/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
