2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
FERME DU PAS DE L'AIGUILLE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chichilianne.
FERME DU PAS DE L'AIGUILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 38930 à Chichilianne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FERME DU PAS DE L'AIGUILLE compte 6 autorisations recensées sur la période 08/11/2018 - 04/02/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME DU PAS DE L'AIGUILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 08/11/2018 - 04/02/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Chichilianne. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DU PAS DE L'AIGUILLE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Sequoias, Clelles (38930) | PC Locaux | AB496 | 18 006 m² | 23 m² | 2021/11/18 |
| Longefonds, Clelles (38930) | PC Locaux | OC959 | 6 500 m² | 50 m² | 2021/11/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 30/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Chichilianne. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Route Du Berger Les Prayoux, Chichilianne (38930) | PA | ZB37 | 19 920 m² | 2025/09/30 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
