2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
FERME DU BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sallen.
FERME DU BOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14240 à Sallen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FERME DU BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/10/2019 - 14/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME DU BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/10/2019 - 14/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sallen.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DU BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Ferme Du Bois, Sallen (14240) | PC Locaux | C255, C257 | 618 091 m² | 557 m² | 2019/10/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
