FERME DE LA COUARTIERE - Permis de construire et DP

Active
517476206 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/07/2009

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de FERME DE LA COUARTIERE

FERME DE LA COUARTIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bois-de-Céné.

Profil et organisation

FERME DE LA COUARTIERE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 85710 à BOIS-DE-CENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FERME DE LA COUARTIERE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/07/2009
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FERME DE LA COUARTIERE

Activité d’urbanisme de FERME DE LA COUARTIERE

FERME DE LA COUARTIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 11/09/2017 - 20/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FERME DE LA COUARTIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/09/2017 - 20/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FERME DE LA COUARTIERE

3 autorisations sur la période 11/09/2017 - 20/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bois-de-Céné.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DE LA COUARTIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Couartiere, Bois-de-Céné (85710) PC Locaux ZM17 8 708 m² 4 m² 2021/03/20
La Couartiere, Bois-de-Céné (85710) PC Locaux ZM78, ZM79 1 782 m² 99 m² 2018/03/05
La Couartiere, Bois-de-Céné (85710) PC Locaux ZM78, ZM79 27 375 m² 760 m² 2017/09/11

Répartition géographique des autorisations de FERME DE LA COUARTIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FERME DE LA COUARTIERE

Sources des informations sur FERME DE LA COUARTIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FERME DE LA COUARTIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FERME DE LA COUARTIERE ?
FERME DE LA COUARTIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FERME DE LA COUARTIERE ?
Le profil de FERME DE LA COUARTIERE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FERME DE LA COUARTIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FERME DE LA COUARTIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FERME DE LA COUARTIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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