3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
FEDERATION REGIONALE CHASSEURS BRETAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Glomel.
FEDERATION REGIONALE CHASSEURS BRETAGNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 22190 à Plérin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FEDERATION REGIONALE CHASSEURS BRETAGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/05/2014 - 01/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION REGIONALE CHASSEURS BRETAGNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Glomel. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION REGIONALE CHASSEURS BRETAGNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Botsay, Glomel (22110) | PC Locaux | XN41, XN37 | 5 033 m² | 156 m² | 2014/08/01 |
1 autorisation sur la période 05/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Glomel. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Botsay, Glomel (22110) | PD | XN41, XN37 | — | 2014/05/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.