2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
FEDERATION NAT DE LA FAMILLE DU CHEMINOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montpezat-sous-Bauzon.
FEDERATION NAT DE LA FAMILLE DU CHEMINOT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75010 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FEDERATION NAT DE LA FAMILLE DU CHEMINOT compte 1 autorisation recensée sur la période 21/07/2023 - 21/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION NAT DE LA FAMILLE DU CHEMINOT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Montpezat-sous-Bauzon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 470 Rte De Chaudouards Le Claux Et Suchon, Montpezat-sous-Bauzon (07560) | PA | D314 | — | 2023/07/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
