2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
FEDERATION FRANCAISE RUGBY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Marcoussis.
FEDERATION FRANCAISE RUGBY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 91460 à Marcoussis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FEDERATION FRANCAISE RUGBY compte 3 autorisations recensées sur la période 18/06/2013 - 22/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION FRANCAISE RUGBY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/06/2013 - 22/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Marcoussis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION FRANCAISE RUGBY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3-5 Rue Jean De Montaigu, Marcoussis (91460) | DP Locaux | AO80, A1750 | 202 188 m² | 7 m² | 2024/03/22 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 202 Avenue Jean Jaures, Pantin (93500) | PC Locaux | A161, A160 | — | 5 351 m² | 2022/10/19 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Avenue Jean De Montaigu, Marcoussis (91460) | PC Locaux | AO74, AO75 | 96 581 m² | 206 m² | 2013/06/18 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
