Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 66 Rue Marcel Gambier, Livarot-Pays-d'Auge (14140) | PD | AE692 | — | 2017/06/30 |
FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE - Permis de démolir
Active
780748752
Association déclarée
PME
Créée le 31/07/1925
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Livarot-Pays-d'Auge.
Profil et organisation
FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 14120 à Mondeville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.19Z - Autres activités liées au sport
- Section NAF
- R - Arts, spectacles et activités récréatives
- Division NAF
- 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/07/1925
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
Activité d’urbanisme de FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/06/2017 - 30/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/06/2017 - 30/06/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
1 autorisation sur la période 30/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Livarot-Pays-d'Auge.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASS EDUCATION DE FORMATION CULTURE DU DIOCESE DE BAYEUX
SIREN 494140361
Même secteur et même département
21 autorisations
19 PC
2 PD
ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME
SIREN 775561426
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
ACSEA
SIREN 775561392
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
MAISONS INTERENTREPRISES DE LA SANTE AU TRAVAIL DE NORMANDIE
SIREN 780712063
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
SOLIHA TERRITOIRES EN NORMANDIE
SIREN 315549741
Même secteur et même département
7 autorisations
6 PC
1 PD
ASS DIOCESAINE DE BAYEUX
SIREN 780691440
Même secteur et même département
6 autorisations
4 PC
2 PD
Sources des informations sur FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE ?
FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE ?
Le profil de FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FEDERATION DU CALVADOS PR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable