2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
FEDERATION DES DEUX SEVRES POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Vanneau-Irleau.
FEDERATION DES DEUX SEVRES POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 79000 à Niort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FEDERATION DES DEUX SEVRES POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/07/2023 - 27/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION DES DEUX SEVRES POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Vanneau-Irleau.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Essarts -Le Petit Verger, Le Vanneau-Irleau (79270) | PA | AB225 | 3 808 m² | 2023/07/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
