2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE L'AVEYRON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rodelle.
FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE L'AVEYRON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 12000 à Rodez.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE L'AVEYRON compte 2 autorisations recensées sur la période 13/02/2014 - 16/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE L'AVEYRON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/02/2014 - 16/02/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Rodelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE L'AVEYRON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Gachounes, Rodelle (12340) | PC Locaux | M8, M9 | 610 510 m² | 247 m² | 2014/02/16 |
| Les Gachounes, Rodelle (12340) | PC Locaux | M8, M9 | 610 510 m² | 161 m² | 2014/02/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
