2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
7
FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bourgvallées.
FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 50750 à Bourgvallées.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE compte 7 autorisations recensées sur la période 31/05/2017 - 02/02/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 31/05/2017 - 02/02/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Bourgvallées.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Jardin Vallee, Saint-Clair-sur-l'Elle (50680) | PC Locaux | B759, B782 | 4 593 m² | 95 m² | 2019/04/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Bourgvallées
3 autorisations
Sainte-Suzanne-sur-Vire
2 autorisations
Canisy
1 autorisation
Saint-Clair-sur-l'Elle
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
