Présentation détaillée de FEDERATION COMPAGNONNIQUE REGIONALE DES PAYS DE SAVOIE
FEDERATION COMPAGNONNIQUE REGIONALE DES PAYS DE SAVOIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grand-Aigueblanche.
Profil et organisation
FEDERATION COMPAGNONNIQUE REGIONALE DES PAYS DE SAVOIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
FEDERATION COMPAGNONNIQUE REGIONALE DES PAYS DE SAVOIE
Permis de construire et DP de FEDERATION COMPAGNONNIQUE REGIONALE DES PAYS DE SAVOIE
Activité d’urbanisme de FEDERATION COMPAGNONNIQUE REGIONALE DES PAYS DE SAVOIE
FEDERATION COMPAGNONNIQUE REGIONALE DES PAYS DE SAVOIE compte 1
autorisation recensée
sur la période 05/06/2023 - 05/06/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION COMPAGNONNIQUE REGIONALE DES PAYS DE SAVOIE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/06/2023 - 05/06/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de FEDERATION COMPAGNONNIQUE REGIONALE DES PAYS DE SAVOIE
1 autorisation sur la période 05/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Grand-Aigueblanche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION COMPAGNONNIQUE REGIONALE DES PAYS DE SAVOIE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à FEDERATION COMPAGNONNIQUE REGIONALE DES PAYS DE SAVOIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FEDERATION COMPAGNONNIQUE REGIONALE DES PAYS DE SAVOIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FEDERATION COMPAGNONNIQUE REGIONALE DES PAYS DE SAVOIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FEDERATION COMPAGNONNIQUE REGIONALE DES PAYS DE SAVOIE ?
FEDERATION COMPAGNONNIQUE REGIONALE DES PAYS DE SAVOIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FEDERATION COMPAGNONNIQUE REGIONALE DES PAYS DE SAVOIE ?
Le profil de FEDERATION COMPAGNONNIQUE REGIONALE DES PAYS DE SAVOIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FEDERATION COMPAGNONNIQUE REGIONALE DES PAYS DE SAVOIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FEDERATION COMPAGNONNIQUE REGIONALE DES PAYS DE SAVOIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FEDERATION COMPAGNONNIQUE REGIONALE DES PAYS DE SAVOIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.