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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
FEDER DEPART ASSOC PECHE PISCICULT NORD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Quesnoy.
FEDER DEPART ASSOC PECHE PISCICULT NORD est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59530 au Quesnoy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FEDER DEPART ASSOC PECHE PISCICULT NORD compte 1 autorisation recensée sur la période 01/08/2022 - 01/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDER DEPART ASSOC PECHE PISCICULT NORD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement au Quesnoy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDER DEPART ASSOC PECHE PISCICULT NORD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Ghissignies, Le Quesnoy (59530) | PC Locaux | AG153, AG155 | 14 996 m² | 723 m² | 2022/08/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
