2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
FECAMP CAUX LITTORAL AGGLO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Léonard.
FECAMP CAUX LITTORAL AGGLO est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 76400 à Fécamp.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FECAMP CAUX LITTORAL AGGLO compte 2 autorisations recensées sur la période 13/09/2013 - 21/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FECAMP CAUX LITTORAL AGGLO, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/09/2013 - 21/01/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Léonard.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Parc D Activites Hautes Falaise La Croix Bigot, Saint-Léonard (76400) | PA | ZE227, ZE27 | — | 2015/01/21 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ld Le Bois Des Hogues, Saint-Léonard (76400) | PA | ZB32 | — | 2013/09/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
