FECAMP CAUX LITTORAL AGGLO - Permis d'aménager
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de FECAMP CAUX LITTORAL AGGLO
FECAMP CAUX LITTORAL AGGLO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Léonard.
Profil et organisation
FECAMP CAUX LITTORAL AGGLO est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 76400 à FECAMP.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FECAMP CAUX LITTORAL AGGLO
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/05/1964
Siège social
Permis d'aménager de FECAMP CAUX LITTORAL AGGLO
Activité d’urbanisme de FECAMP CAUX LITTORAL AGGLO
FECAMP CAUX LITTORAL AGGLO compte 2 autorisations recensées sur la période 13/09/2013 - 21/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FECAMP CAUX LITTORAL AGGLO, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de FECAMP CAUX LITTORAL AGGLO
2 autorisations sur la période 13/09/2013 - 21/01/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Léonard.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Parc D Activites Hautes Falaise La Croix Bigot, Saint-Léonard (76400) | PA | ZE227, ZE27 | — | 2015/01/21 |
| Ld Le Bois Des Hogues, Saint-Léonard (76400) | PA | ZB32 | — | 2013/09/13 |
Répartition géographique des autorisations de FECAMP CAUX LITTORAL AGGLO
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FECAMP CAUX LITTORAL AGGLO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FECAMP CAUX LITTORAL AGGLO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.