FASSIER - Permis de construire et DP

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442645750 Société civile immobilière Créée le 01/07/2002

Présentation détaillée de FASSIER

FASSIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loire-Authion.

Profil et organisation

FASSIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 49140 à Loire-Authion.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
FASSIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2002

Siège social

Permis de construire et DP de FASSIER

Activité d’urbanisme de FASSIER

FASSIER compte 1 autorisation recensée sur la période 15/06/2013 - 15/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FASSIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/06/2013 - 15/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FASSIER

1 autorisation sur la période 15/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Loire-Authion.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FASSIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FASSIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FASSIER

Sources des informations sur FASSIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FASSIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FASSIER ?
FASSIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FASSIER ?
Le profil de FASSIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FASSIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FASSIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FASSIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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