FASC1 - Permis de construire et DP

Cessée
438941767 Société civile immobilière Créée le 01/08/2001

Infos clés

Présentation détaillée de FASC1

FASC1 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Alès.

Profil et organisation

FASC1 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30820 à CAVEIRAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
FASC1
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/08/2001

Siège social

Permis de construire et DP de FASC1

Activité d’urbanisme de FASC1

FASC1 compte 2 autorisations recensées sur la période 12/02/2013 - 01/09/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FASC1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/02/2013 - 01/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de FASC1

2 autorisations sur la période 12/02/2013 - 01/09/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Alès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FASC1 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Clarensac (30870) PC Logement 162 m² 2016/09/01
76 Avenu D' Alsace, Alès (30100) PC Logement BH313 1 146 m² 464 m² 2013/02/12

Répartition géographique des autorisations de FASC1

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FASC1

Sources des informations sur FASC1

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FASC1

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FASC1 ?
FASC1 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FASC1 ?
Le profil de FASC1 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FASC1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FASC1 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FASC1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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