Autorisations en 2019
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Passage De La Sorciere, Beaune (21200) | PD | AK150 | — | 2019/10/15 |
FAMILLE PONNELLE - Permis de démolir
Active
435298187
Autre société civile
PME
Créée le 02/04/2001
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de FAMILLE PONNELLE
FAMILLE PONNELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaune.
Profil et organisation
FAMILLE PONNELLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 21200 à Beaune.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FAMILLE PONNELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/04/2001
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de FAMILLE PONNELLE
Activité d’urbanisme de FAMILLE PONNELLE
FAMILLE PONNELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/10/2019 - 15/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour FAMILLE PONNELLE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/10/2019 - 15/10/2019
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de FAMILLE PONNELLE
1 autorisation sur la période 15/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Beaune.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de FAMILLE PONNELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FAMILLE PONNELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
JV
SIREN 388819716
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SARL PDA
SIREN 434177788
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
CASINO DE SANTENAY SAS
SIREN 516620192
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
JDEB ET CO
SIREN 537572984
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
KALMA HOLDING
SIREN 798589164
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
L'IMPEC'CABLE
SIREN 809573884
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur FAMILLE PONNELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FAMILLE PONNELLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FAMILLE PONNELLE ?
FAMILLE PONNELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FAMILLE PONNELLE ?
Le profil de FAMILLE PONNELLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FAMILLE PONNELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FAMILLE PONNELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FAMILLE PONNELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable