Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Grande Rue, Chambeire (21110) | PA | C480, C482 | — | 2025/11/17 |
FAC LOTISSEMENTS - Autorisations d'urbanisme
Active
424460871
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 10/09/1999
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis d'aménager
5
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de FAC LOTISSEMENTS
FAC LOTISSEMENTS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 5 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Chambeire.
Profil et organisation
FAC LOTISSEMENTS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 21370 à Velars-sur-Ouche.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FAC LOTISSEMENTS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/09/1999
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Autorisations d'urbanisme de FAC LOTISSEMENTS
Activité d’urbanisme de FAC LOTISSEMENTS
FAC LOTISSEMENTS compte 6 autorisations recensées sur la période 17/09/2014 - 17/11/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FAC LOTISSEMENTS, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
6
Période couverte
17/09/2014 - 17/11/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
3 communes
Permis d'aménager de FAC LOTISSEMENTS
5 autorisations sur la période 17/09/2014 - 17/11/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Chambeire. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Grande Rue, Chambeire (21110) | PA | C449, C450 | — | 2023/02/08 |
Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Genlis, Chambeire (21110) | PA | C211, C149 | — | 2020/08/25 |
Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue D'amont, Bessey-lès-Cîteaux (21110) | PA | AB22, AB23 | 8 387 m² | 2017/09/01 |
Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Pieces, Longeault-Pluvault (21110) | PA | ZD85, ZD38 | — | 2014/09/17 |
Permis de démolir de FAC LOTISSEMENTS
1 autorisation sur la période 12/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Chambeire. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Grande Rue, Chambeire (21110) | PD | C210 | — | 2020/04/12 |
Répartition géographique des autorisations de FAC LOTISSEMENTS
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FAC LOTISSEMENTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EIFFAGE IMMOBILIER EST
SIREN 519087944
Même département de siège
25 autorisations
25 PC
BFC PROMOTION HABITAT
SIREN 015950017
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PA
4.S IMMO
SIREN 429602543
Même département de siège
12 autorisations
3 PC
9 PA
SOCIETE EST METROPOLES
SIREN 016150419
Même département de siège
11 autorisations
9 PC
2 PD
SOC EQUIPEMENT GESTION EXPANSION REGIONS
SIREN 313245391
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
LE CARRE NATURE
SIREN 808572655
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PA
Sources des informations sur FAC LOTISSEMENTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FAC LOTISSEMENTS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FAC LOTISSEMENTS ?
FAC LOTISSEMENTS est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FAC LOTISSEMENTS ?
Le profil de FAC LOTISSEMENTS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FAC LOTISSEMENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FAC LOTISSEMENTS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FAC LOTISSEMENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable