FAC LOTISSEMENTS - Autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis d'aménager
5
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de FAC LOTISSEMENTS
FAC LOTISSEMENTS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 5 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Chambeire.
Profil et organisation
FAC LOTISSEMENTS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 21370 à VELARS-SUR-OUCHE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FAC LOTISSEMENTS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/09/1999
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Autorisations d'urbanisme de FAC LOTISSEMENTS
Activité d’urbanisme de FAC LOTISSEMENTS
FAC LOTISSEMENTS compte 6 autorisations recensées sur la période 17/09/2014 - 17/11/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FAC LOTISSEMENTS, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de FAC LOTISSEMENTS
5 autorisations sur la période 17/09/2014 - 17/11/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Chambeire. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Grande Rue, Chambeire (21110) | PA | C480, C482 | — | 2025/11/17 |
| 13 Grande Rue, Chambeire (21110) | PA | C449, C450 | — | 2023/02/08 |
| Rue De Genlis, Chambeire (21110) | PA | C211, C149 | — | 2020/08/25 |
| Rue D'amont, Bessey-lès-Cîteaux (21110) | PA | AB22, AB23 | 8 387 m² | 2017/09/01 |
| Les Pieces, Longeault-Pluvault (21110) | PA | ZD85, ZD38 | — | 2014/09/17 |
Permis de démolir de FAC LOTISSEMENTS
1 autorisation sur la période 12/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Chambeire. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Grande Rue, Chambeire (21110) | PD | C210 | — | 2020/04/12 |
Répartition géographique des autorisations de FAC LOTISSEMENTS
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FAC LOTISSEMENTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FAC LOTISSEMENTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.