EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT - Permis de construire et DP

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504474479 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/05/2008

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charmois-devant-Bruyères.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 88460 CHARMOIS-DEVANT-BRUYERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Sigle
EARL RIVAT
Date de création
01/05/2008

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT compte 2 autorisations recensées sur la période 12/03/2015 - 11/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/03/2015 - 11/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT

2 autorisations sur la période 12/03/2015 - 11/08/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Charmois-devant-Bruyères.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Plaine, Charmois-devant-Bruyères (88460) PC Logement B820, B821 5 920 m² 122 m² 2015/08/11
Ld Marincote Sur Haut Et Fain, Charmois-devant-Bruyères (88460) PC Locaux B823, B822 5 920 m² 1 256 m² 2015/03/12

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIVAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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