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EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE - Permis de construire et DP

Active
818085375 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2016

Infos clés

Secteur

Agriculture - autres activités

Activité - Code NAF

NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kerling-lès-Sierck.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 57480 à Kerling-lès-Sierck.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Sigle
EARL LA CHARTREUSE
Date de création
01/02/2016

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE compte 1 autorisation recensée sur la période 02/07/2024 - 02/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/07/2024 - 02/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE

1 autorisation sur la période 02/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Kerling-lès-Sierck.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Kerling-lès-Sierck

1 autorisation

Département représenté

Moselle (57)

1 autorisation

Région représentée

Grand Est

1 autorisation

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

EARL DE LA CROIX
SIREN 321955031
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
EARL DE NOTRE DAME DE TANTELAINVILLE
SIREN 394908149
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
GAEC DES SAPINS
SIREN 399859651
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
EARL UNIPERSONNELLE LES VERGERS DU CHATEAU
SIREN 809405269
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE GOJI DU VAL
SIREN 843580416
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE SAINTE-ANNE
SIREN 322213760
Même département de siège
2 autorisations 2 PC

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CHARTREUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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