2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PETIT SAINT AMADOUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Selle-Craonnaise.
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PETIT SAINT AMADOUR est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 53800 à La Selle-Craonnaise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PETIT SAINT AMADOUR compte 3 autorisations recensées sur la période 24/06/2020 - 13/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PETIT SAINT AMADOUR, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à La Selle-Craonnaise. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PETIT SAINT AMADOUR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu La Tournee, La Selle-Craonnaise (53800) | PC Locaux | ZN49, ZN50 | 360 243 m² | 738 m² | 2020/06/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 24/06/2020 - 13/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à La Selle-Craonnaise. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu De La Moricerie, La Selle-Craonnaise (53800) | PD | ZN39 | 7 259 m² | 2020/08/13 |
| Lieu Le Petit Saint Amadour, La Selle-Craonnaise (53800) | PD | ZN50, ZN51 | 28 200 m² | 2020/06/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
