EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES BRETS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES BRETS
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES BRETS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villefranche-d'Allier.
Profil et organisation
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES BRETS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 03430 à VILLEFRANCHE-D'ALLIER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES BRETS
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Sigle
- EARL DES BRETS
- Date de création
- 01/01/2007
Siège social
Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES BRETS
Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES BRETS
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES BRETS compte 3 autorisations recensées sur la période 22/10/2013 - 07/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES BRETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES BRETS
3 autorisations sur la période 22/10/2013 - 07/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Villefranche-d'Allier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES BRETS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Brets, Villefranche-d'Allier (03430) | PC Locaux | E52, E53 | 36 864 m² | 66 m² | 2023/09/07 |
| Les Brets, Villefranche-d'Allier (03430) | PC Locaux | F260, F261 | 35 722 m² | 9 m² | 2013/10/22 |
| Les Brets, Villefranche-d'Allier (03430) | PC Locaux | F615, F614 | 35 722 m² | 9 m² | 2013/10/22 |
Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES BRETS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES BRETS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES BRETS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.