2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montsoué.
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 40500 à Montsoué.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/09/2016 - 20/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/09/2016 - 20/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Montsoué.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 688 Che De Labarthe, Montsoué (40500) | PC Logement | A598, A913 | 25 892 m² | 138 m² | 2020/11/20 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 688 Chem De Labarthe, Montsoué (40500) | DP Locaux | B139 | — | 20 m² | 2016/09/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
