EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE - Permis de construire et DP

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489287094 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/2006

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montsoué.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 40500 à MONTSOUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/03/2006

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/09/2016 - 20/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/09/2016 - 20/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE

2 autorisations sur la période 23/09/2016 - 20/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Montsoué.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
688 Che De Labarthe, Montsoué (40500) PC Logement A598, A913 25 892 m² 138 m² 2020/11/20
688 Chem De Labarthe, Montsoué (40500) DP Locaux B139 20 m² 2016/09/23

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LABARTHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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