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EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR - Permis de construire et DP

Active
812968444 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 05/08/2015

Infos clés

Secteur

Agriculture - autres activités

Activité - Code NAF

NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Louvignies-Quesnoy.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 59530 à Louvignies-Quesnoy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
05/08/2015

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR compte 1 autorisation recensée sur la période 17/12/2018 - 17/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/12/2018 - 17/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR

1 autorisation sur la période 17/12/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Louvignies-Quesnoy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Louvignies-Quesnoy

1 autorisation

Département représenté

Nord (59)

1 autorisation

Région représentée

Hauts-de-France

1 autorisation

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCEA MONSTERLEET
SIREN 382347680
Même secteur et même département
10 autorisations 10 PC
EARL DU BEAUPUITS
SIREN 378098404
Même secteur et même département
8 autorisations 8 PC
FERME DE LA GONTIERE - CHAMPIGNONNIERES DE WERVICQ SUD
SIREN 308147743
Même secteur et même département
6 autorisations 5 PC 1 PD
SOCIETE FLORIMOND DESPREZ VEUVE ET FILS
SIREN 456501113
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
EARL DUBRIARDE WALL
SIREN 317496842
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA BREARDE
SIREN 323590687
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PATTE D'OR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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