EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE - Permis de construire et DP

Active
387613086 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/1992

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Torcé-Viviers-en-Charnie.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 53270 TORCE VIVIERS EN CHARNIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Sigle
EARL DE LA FERTINIER
Date de création
01/04/1992

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2013 - 15/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/05/2013 - 15/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE

2 autorisations sur la période 23/05/2013 - 15/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Torcé-Viviers-en-Charnie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Fertiniere, Torcé-Viviers-en-Charnie (53270) PC Locaux 0A247 19 164 m² 392 m² 2016/01/15
La Fertiniere, Torcé-Viviers-en-Charnie (53270) PC Locaux A247, A248 20 856 m² 446 m² 2013/05/23

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA FERTINIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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